Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site www.nexysstudio.com est édité dans le cadre d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE).
Structure porteuse : CAE DEVELOCOOP, SARL SCOP à capital variable
Siège social : 29 rue des Montées, 45100 Orléans
SIRET : 809 028 913 00048
Code APE : 7022 Z
TVA intracommunautaire : FR87809028913
Activité exercée par : Thomas JANVIER, bénéficiaire d’un CAPE auprès de la CAE DEVELOCOOP.
Nom commercial : Nexys Studio.
Bénéficiaire d’un CAPE – Terme au 01/01/2027
Ci-après dénommé « le porteur de projet Nexys Studio ».
Responsable de la publication : Thomas Janvier
Téléphone : +33 6 30 93 89 46
E-mail : contact@nexysstudio.com
2. Hébergeur du site
Serveur privé Nexys (OVH)
51.38.48.142
E-mail : contact@nexysstudio.com
Site : nexysstudio.com
L'hébergement est assuré sur un serveur privé virtuel géré par Nexys Studio, conformément aux exigences de sécurité et de disponibilité du site.
3. Conception et développement
Conception, design et développement :
Nexys Studio — Thomas Janvier
E-mail : contact@nexysstudio.com
Site web : www.nexysstudio.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments originaux du site réalisés par Thomas Janvier, notamment les textes, graphismes, créations visuelles, vidéos, éléments 3D et contenus propres à Nexys Studio, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés, le cas échéant, avec leur autorisation ou conformément à leurs licences.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du porteur de projet Nexys Studio.
5. Responsabilité
La CAE DEVELOCOOP et le porteur de projet Nexys Studio s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Ils ne sauraient toutefois être tenus responsables d’erreurs, omissions ou indisponibilités du service.
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- la page consultée ;
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10. Contact
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